Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID.PIERRE
SOCIETE CIVILE EQUIPART

Numéro de dépôt :
3213200
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
ID.PIERRE de SOCIETE CIVILE EQUIPART

Présentation de la marque ID.PIERRE

Déposée le 25 février 2003 par la société SOCIETE CIVILE EQUIPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ID.PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE EQUIPART domicilié(e) 2 RUE MAZURIER,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 471 667 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE EQUIPART domicilié(e) 2 RUE MAZURIER,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

La marque ID.PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID.PIERRE est expirée depuis le 25 février 2013.

SOCIETE CIVILE EQUIPART a également déposé les autres marques suivantes : ID.STEIN , ID.STONE , IDEA STONE , IDEE STEIN


SOCIETE CIVILE EQUIPART - 2 RUE MAZURIER,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 41147166700013


SOCIETE CIVILE EQUIPART - 2 RUE MAZURIER,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Matériaux de construction non métalliques. Produits manufactures en béton, à savoir éléments de construction en béton.